Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TETE A TOTO
POINT A POINT (SARL)

Numéro de dépôt :
96612959
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2006

Présentation de la marque LA TETE A TOTO

Déposée le 27 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POINT A POINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TETE A TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POINT A POINT domicilié(e) 8, RUE DES EPINETTES, 78200 BOINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 367 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POINT A POINT CHRISTIAN HUCK - France.

La marque LA TETE A TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TETE A TOTO est expirée depuis le 27 février 2006.

POINT A POINT a également déposé les autres marques suivantes : RAMDAM , SHAKERS , WINGO DINGO , LE JEU DU MENTEUR , MARACAS , ULTIMO , APARI


POINT A POINT (SARL) - 8, RUE DES EPINETTES, 78200 BOINVILLIERS - France - SIREN 351367545


POINT A POINT CHRISTIAN HUCK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Cartes à jouer Jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].